Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGLAE
d'ORMESSON Francois

Numéro de dépôt :
3021713
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2010

Présentation de la marque AGLAE

Déposée le 14 avril 2000 par d'ORMESSON Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGLAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est d'ORMESSON Francois, domicilié(e) 15 rue de l'Amiral d'Estaing, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois d'Ormesson SIP - France.

La marque AGLAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGLAE est expirée depuis le 14 avril 2010.

d'ORMESSON Francois a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS FRANCOIS d'ORMESSON (EFDO) , LES JARDINS DE MEREVILLE (A.J.R.M.)


d'ORMESSON Francois - 15 rue de l'Amiral d'Estaing, 75116 Paris - France


Francois d'Ormesson SIP - France


Inscription le 21 septembre 2000 - Retrait partiel n°307812 - Publication au BOPI 2000-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Photographies. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].