Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gens de France
d'ORLEANS Jean, Carl

Numéro de dépôt :
3060316
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010

Présentation de la marque Gens de France

Déposée le 25 octobre 2000 par d'ORLEANS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Gens de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est d'ORLEANS Jean, Carl, domicilié(e) 10 rue de Duras, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre JAURETT - France.

La marque Gens de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gens de France est expirée depuis le 25 octobre 2010.


d'ORLEANS Jean, Carl - 10 rue de Duras, 75008 PARIS - France


Alexandre JAURETT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Publications, journaux, revues, brochures, photographies. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'un journal par voie électronique, services de presse et d'informations. Edition de livres, revues, bulletins et brochures, sur quelque support que ce soit ; organisation et conduite d'expositions, conférences, cours, congrès, colloques, à but culturel, éducatif, politique, caritatif ; organisation de concours avec remise de prix et récompense.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.