Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL AGRICOLE
Madame D'ORAZIO Rita

Numéro de dépôt :
1509471
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1999
LE SOLEIL AGRICOLE de D\'ORAZIO Rita

Présentation de la marque LE SOLEIL AGRICOLE

Déposée le 19 janvier 1989 par madame D'ORAZIO Rita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOLEIL AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame D'ORAZIO Rita domicilié(e) 24, avenue de la Libération, 95540 MERY S/OISE. - France.

La marque LE SOLEIL AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL AGRICOLE est expirée depuis le 19 janvier 1999.

D'ORAZIO Rita a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL ET SEMAILLES , SOYA + PLUS , DIET DISCOUNT Supermarché bio La diététique et la Bio pour Tous – , "DIET-DISCOUNT" LA DIETETIQUE AU PRIX DE GROS , TERRE ET SOLEIL , DIET DISCOUNT LA DIETETIQUE AU PRIX DE GROS , MISSION NUTRITION LA PROTEINE VEGETALE , rita's


Madame D'ORAZIO Rita - 24, avenue de la Libération, 95540 MERY S/OISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Savons, parfumerie, huiles Essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygièniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fruits et légumes conséervés, séchés et cuits, gelées, confiture, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semenses, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, livres.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.