DIET DISCOUNT Supermarché bio La diététique et la Bio pour Tous –
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIET DISCOUNT Supermarché bio La diététique et la Bio pour Tous –
Mme D'ORAZIO RITA
Numéro de dépôt :
3948450
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
Présentation de la marque DIET DISCOUNT Supermarché bio La diététique et la Bio pour Tous –
Déposée le 25 septembre 2012 par madame D'ORAZIO RITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIET DISCOUNT Supermarché bio La diététique et la Bio pour Tous – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est madame D'ORAZIO RITA domicilié(e) CHERE EPICE LE VERT PRE - 97231 - LE ROBERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme D'ORAZIO RITA domicilié(e) CHERE EPICE LE VERT PRE - 97231 - LE ROBERT - France.
La marque DIET DISCOUNT Supermarché bio La diététique et la Bio pour Tous – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948450.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIET DISCOUNT Supermarché bio La diététique et la Bio pour Tous – est expirée depuis le 25 septembre 2022.
Mme D'ORAZIO RITA - CHERE EPICE LE VERT PRE - 97231 - LE ROBERT - France
Mme D'ORAZIO RITA - CHERE EPICE LE VERT PRE - 97231 - LE ROBERT - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633622 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant diététiques et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant diététiques et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments diététiques pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant diététiques et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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