Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CLUB SANDWICH PRODUCTION
D'ORAZIO EMMANUEL
ZAFFUTO-FECHOZ MARC

Numéro de dépôt :
3408845
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2026
LA CLUB SANDWICH PRODUCTION de D\'ORAZIO EMMANUEL

Présentation de la marque LA CLUB SANDWICH PRODUCTION

Déposée le 8 février 2006 par D'ORAZIO EMMANUEL et ZAFFUTO-FECHOZ MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLUB SANDWICH PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-11 du 17 mars 2006.

Les déposants sont D'ORAZIO EMMANUEL domicilié(e) 49 RUE POPINCOURT - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France et ZAFFUTO-FECHOZ MARC domicilié(e) 83 BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. D'ORAZIO EMMANUEL domicilié(e) 49 RUE POPINCOURT - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA CLUB SANDWICH PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3408845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CLUB SANDWICH PRODUCTION arrivera à expiration en date du 8 février 2026.


D'ORAZIO EMMANUEL - 49 RUE POPINCOURT - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France

ZAFFUTO-FECHOZ MARC - 83 BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France


M. D'ORAZIO EMMANUEL - 49 RUE POPINCOURT - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 24 juillet 2006 - retrait partiel n°437562 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2611023 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-02-24

Supports d'enregistrement magnétiques. Disques acoustiques ou optiques (CD. vidéo. DVD).Produits de l'imprimerie livres, affiches, décoratives, cartes postales.Organisation d'événements, de soirées à des fins commerciales ou de publicité. Relations publiques. Publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).