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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D'OCON FILMS PRODUCTIONS
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BASKET FEVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKET FEVER
D'OCON FILMS PRODUCTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
93456307
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2003

Présentation de la marque BASKET FEVER

Déposée le 22 février 1993 par la Société Anonyme (SA) D'OCON FILMS PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASKET FEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'OCON FILMS PRODUCTIONS domicilié(e) Calaf, 3 , 08021 BARCELONE ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque BASKET FEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET FEVER est expirée depuis le 22 février 2003.

D'OCON FILMS PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : THE FRUITTIES , THE FRUITTIES , DELFY


D'OCON FILMS PRODUCTIONS S.A. - Calaf, 3 , 08021 BARCELONE ESPAGNE - Espagne


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Articles en papier ou en carton à savoir, affiches, produits de l'imprimerie, chromos, journaux, périodiques, livres.Jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].