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Marques déposées par la société D.N.I.C
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Natur ICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natur ICE
D.N.I.C.

Numéro de dépôt :
3026667
Date de dépôt :
04/05/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2010
Natur ICE de D.N.I.C

Présentation de la marque Natur ICE

Déposée le 4 mai 2000 par la société D.N.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Natur ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la société D.N.I.C domicilié(e) 53, rue Jeanne d'Arc, 55190 VOID VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 500 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GROSJEAN Claudy Avocat - France.

La marque Natur ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natur ICE est expirée depuis le 4 mai 2010.


D.N.I.C. - 53, rue Jeanne d'Arc, 55190 VOID VACON - France - SIREN 418500013


Maître GROSJEAN Claudy Avocat - France


Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408446 - Publication au BOPI 2005-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Gaz naturel.