Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAINETSPA
D.N.E.S. Limited, Société régie par les lois de l'état de Hong Kong

Numéro de dépôt :
3662355
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
BAINETSPA de D.N.E.S. Limited

Présentation de la marque BAINETSPA

Déposée le 6 juillet 2009 par la société D.N.E.S. Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAINETSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la société D.N.E.S. Limited domicilié(e) ayant son siège social Room 1609-12A, Nan Fung Tower 173 Des Voeux Road Central - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque BAINETSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAINETSPA est expirée depuis le 6 juillet 2019.


D.N.E.S. Limited, Société régie par les lois de l'état de Hong Kong - ayant son siège social Room 1609-12A, Nan Fung Tower 173 Des Voeux Road Central - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640499 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; cartes de voeux, calendriers, agendas, albums, catalogues, livres, manuels, périodiques, prospectus, publications ; serviettes de toilette en papier ; maquettes d'architecture ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; statuettes en papier mâché ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; papeterie ; autocollants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables ; renseignements et informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables, informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables sur réseaux informatiques ; expertises en affaires ; recherches et études de marchés, sondages d'opinion, investigations pour affaires commerciales et/ou administratives ; enquêtes commerciales, sondages d'opinion, recherches de marchés et informations commerciales par voie téléphonique, à savoir services de téléprospection et de télémarketing. Etablissement de déclarations fiscales. Gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques ; informations publicitaires, informations publicitaires sur réseaux informatiques ; promotion des ventes pour des tiers, promotion des ventes pour des tiers sur réseaux informatiques ; organisation d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Services de réponses téléphoniques pour abonnés absents.

Installation de mobilier de salles de bains ; installation et réparation d'appareils sanitaires ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation, nettoyage, entretien et réparation de chaudières, chauffe-eau, radiateurs, douches, bains bouillonnants ; équipement de cuisine et de salles de bains. Construction ; travaux d'ébénisterie ; services d'étanchéité ; services d'isolation ; entretien et restauration de mobilier ; travaux de peinture ; pose de papiers peints ; réparation ; services d'installation.

Architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure, dessin industriel, étude de projets techniques, stylisme (esthétique industrielle) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en matière d'économie d'énergie, consultations en matière de logiciels, programmation pour ordinateurs, ingénierie.