Déposée le 17 juillet 2015 par l'association loi 1901 D.MULTIPLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 D.MULTIPLE domicilié(e) 75 RUE DE L AMIRAL COURBET - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 616 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ST INDUSTRIES, M. MORAS Hervé domicilié(e) 75 RUE DE L AMIRAL COURBET - 59200 - TOURCOING - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193974.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.
D.MULTIPLE a également déposé les autres marques suivantes : D.MULTIPLE
D.MULTIPLE, Association déclarée - 75 RUE DE L AMIRAL COURBET - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 389616574
ST INDUSTRIES, M. MORAS Hervé - 75 RUE DE L AMIRAL COURBET - 59200 - TOURCOING - France
Republication pour erratum - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Errata de la publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; services de gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; tirage de photographies ; sérigraphie.
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