Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R'60
D'MEDICA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95601298
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque R'60

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) D'MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R'60 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'MEDICA domicilié(e) Parc d'activité de la Glacière 26 chemin de la Glacière, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 878 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'MEDICA - France.

La marque R'60 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'60 est expirée depuis le 5 décembre 2005.

D'MEDICA a également déposé les autres marques suivantes : HOPIDOM , R'100 , EPIGEL , D MEDICA , EPIMOUSSE , MODUL'AIR D'MEDICA


D'MEDICA Société Anonyme - Parc d'activité de la Glacière 26 chemin de la Glacière, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 352878326


D'MEDICA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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