Déposée le 24 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) D'MEDICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUL'AIR D'MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'MEDICA domicilié(e) Parc d'activité de la Glacière 26 chemin de la Glacière, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 878 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'MEDICA - France.
La marque MODUL'AIR D'MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503263.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D'MEDICA Société Anonyme - Parc d'activité de la Glacière 26 chemin de la Glacière, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 352878326
D'MEDICA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Produits Pharmaceutiques à base d'huiles essentielles pour la neutralisation des mauvaises odeurs
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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