Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'AIR D'MEDICA
D'MEDICA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94503263
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque MODUL'AIR D'MEDICA

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) D'MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'AIR D'MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'MEDICA domicilié(e) Parc d'activité de la Glacière 26 chemin de la Glacière, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 878 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'MEDICA - France.

La marque MODUL'AIR D'MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'AIR D'MEDICA est expirée depuis le 24 janvier 2004.

D'MEDICA a également déposé les autres marques suivantes : HOPIDOM , R'60 , R'100 , EPIGEL , D MEDICA , EPIMOUSSE


D'MEDICA Société Anonyme - Parc d'activité de la Glacière 26 chemin de la Glacière, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 352878326


D'MEDICA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Produits Pharmaceutiques à base d'huiles essentielles pour la neutralisation des mauvaises odeurs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.