Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D'MEDICA
/
EPIMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIMOUSSE
D'MEDICA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95596740
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque EPIMOUSSE

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) D'MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'MEDICA domicilié(e) Parc d'activité de la Glacière, 26 chemin de la Glacière, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 878 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'MEDICA - France.

La marque EPIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIMOUSSE est expirée depuis le 8 novembre 2005.

D'MEDICA a également déposé les autres marques suivantes : HOPIDOM , R'60 , R'100 , EPIGEL , D MEDICA , MODUL'AIR D'MEDICA


D'MEDICA Société Anonyme - Parc d'activité de la Glacière, 26 chemin de la Glacière, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 352878326


D'MEDICA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Coussin en gel et mousse pour la prévention des escarres avec housse de protection

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.