Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SNOW RESCUE
D'MARQUES

Numéro de dépôt :
3392313
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
SNOW RESCUE de D\'MARQUES

Présentation de la marque SNOW RESCUE

Déposée le 18 novembre 2005 par D'MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SNOW RESCUE »

Le déposant est D'MARQUES domicilié(e) Lotissement Les Nertières, Lieu dit “ Plan du Bois ”,06610 LA GAUDE - 06610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'MARQUES domicilié(e) Lotissement Les Nertières, Lieu dit “ Plan du Bois ”,06610 LA GAUDE - 06610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

D'MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : 8th St


D'MARQUES - Lotissement Les Nertières, Lieu dit “ Plan du Bois ”,06610 LA GAUDE - 06610 - France


D'MARQUES - Lotissement Les Nertières, Lieu dit “ Plan du Bois ”,06610 LA GAUDE - 06610 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442266 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : Etuis pour les clefs (maroquinerie). Porte-documents, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers, sacs à provisions, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries ; sacs à dos basic, sacs à dos poire, sacs de plage, sacs à bandoulière, bourses, sacs de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Papier, cartons, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : Cartonnages : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.