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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
D. MAFFREN SA

Numéro de dépôt :
92413377
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN domicilié(e) Le Village - LE POET, 05300 LARAGNE MONTEGLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413377.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2002.

D. MAFFREN a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE TOURNILLE , SENECHAL D'AIX , LE VERGER DU ROY , CONFISERIE DU LEMAN , LE CASTELLOU , CANTEPERDRIX , MAFFREN CONFISEUR CANTEPERDRIX , CONFISERIE DES ALPES , CONFISERIE DE LA DURANCE


D. MAFFREN SA - Le Village - LE POET, 05300 LARAGNE MONTEGLIN - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir F