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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN
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LE CASTELLOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CASTELLOU
D. MAFFREN S.A.

Numéro de dépôt :
92423336
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque LE CASTELLOU

Déposée le 15 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CASTELLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN domicilié(e) Le Village - Le Poet, 05300 LARAGNE MONTEGLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 007 150 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LE CASTELLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASTELLOU est expirée depuis le 15 juin 2002.

D. MAFFREN a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE TOURNILLE , (Marque figurative) , SENECHAL D'AIX , LE VERGER DU ROY , CONFISERIE DU LEMAN , CANTEPERDRIX , MAFFREN CONFISEUR CANTEPERDRIX , CONFISERIE DES ALPES , CONFISERIE DE LA DURANCE


D. MAFFREN S.A. - Le Village - Le Poet, 05300 LARAGNE MONTEGLIN - France - SIREN 007150303


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Produits de confiserie; nougats