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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN
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CONFISERIE DU LEMAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFISERIE DU LEMAN
D. MAFFREN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1691302
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2011

Présentation de la marque CONFISERIE DU LEMAN

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFISERIE DU LEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN domicilié(e) Le Village, 05300 LE POET (dossier no 2201712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 007 150 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOLFI MISSIKA MINCHELLA SICSIC & Associés Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2201712) - France.

La marque CONFISERIE DU LEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFISERIE DU LEMAN est expirée depuis le 5 septembre 2011.

D. MAFFREN a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE TOURNILLE , (Marque figurative) , SENECHAL D'AIX , LE VERGER DU ROY , LE CASTELLOU , CANTEPERDRIX , MAFFREN CONFISEUR CANTEPERDRIX , CONFISERIE DES ALPES , CONFISERIE DE LA DURANCE


D. MAFFREN SA Société Anonyme - Le Village, 05300 LE POET (dossier no 2201712) - France - SIREN 007150303


DOLFI MISSIKA MINCHELLA SICSIC & Associés Avocats à la Cour - (dossier no 2201712) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201712 - Publication au BOPI 2001-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 29 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274663 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 29 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274662 - Publication au BOPI 1999-03-29

Tous produits de patisserie, confiserie, bonbons, chocolats, cacaos, sucres, miels et confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.