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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D. MAFFREN
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CONFISERIE DES ALPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFISERIE DES ALPES
D. MAFFREN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1590097
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2030
CONFISERIE DES ALPES de D. MAFFREN

Présentation de la marque CONFISERIE DES ALPES

Déposée le 2 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D. MAFFREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFISERIE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D. MAFFREN domicilié(e) Le Village - 05300 - LE POËT - France et immatriculée sous le numéro RCS 007 150 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CONFISERIE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFISERIE DES ALPES arrivera à expiration en date du 2 mai 2030.

D. MAFFREN a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE TOURNILLE , (Marque figurative) , SENECHAL D'AIX , LE VERGER DU ROY , CONFISERIE DU LEMAN , LE CASTELLOU , CANTEPERDRIX , MAFFREN CONFISEUR CANTEPERDRIX , CONFISERIE DE LA DURANCE


D. MAFFREN, Société par actions simplifiée à associé unique - Le Village - 05300 - LE POËT - France - SIREN 007150303


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171649 - Publication au BOPI 2000-04-28

Inscription le 22 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54777 - Publication au BOPI 1991-07-22

Inscription le 26 avril 2000 - Changement d'adresse n°299264 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299263 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197802 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription le 26 avril 2000 - Changement d'adresse n°299262 - Publication au BOPI 2000-04-26

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440537 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744659 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-03

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