Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLATERIE DU PECQ
D. MAFFREN SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3942551
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2022
CHOCOLATERIE DU PECQ de D. MAFFREN SA

Présentation de la marque CHOCOLATERIE DU PECQ

Déposée le 29 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D. MAFFREN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHOCOLATERIE DU PECQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D. MAFFREN SA domicilié(e) Le Village - 05300 - LE PÖET - France et immatriculée sous le numéro RCS 007 150 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - Paris - France.

La marque CHOCOLATERIE DU PECQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATERIE DU PECQ est expirée depuis le 29 août 2022.

D. MAFFREN SA a également déposé les autres marques suivantes : CARRISSOUS , CALIRON , PALISSONS , CARRISSOUS


D. MAFFREN SA, Société par actions simplifiée - Le Village - 05300 - LE PÖET - France - SIREN 007150303


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Produits de confiserie ; cacao ; chocolats.