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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D M T
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CHARLES DELION EXCLUSIVE CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DELION EXCLUSIVE CLASS
D M T SA

Numéro de dépôt :
94530207
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque CHARLES DELION EXCLUSIVE CLASS

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) D M T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DELION EXCLUSIVE CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D M T domicilié(e) 31 RUE CURIAL, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALKA DAVID DMT - France.

La marque CHARLES DELION EXCLUSIVE CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DELION EXCLUSIVE CLASS est expirée depuis le 25 juillet 2004.


D M T SA - 31 RUE CURIAL, 75019 PARIS - France


MALKA DAVID DMT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joailleries, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques