Déposée le 27 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.T.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEOPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.T.E domicilié(e) ACTICENTRE – CENTRE DE GROS, RUE DES FAMARDS - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 952 264 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D.M.T.E. domicilié(e) ACTICENTRE – CENTRE DE GROS, RUE DES FAMARDS - 59810 - LESQUIN - France.
La marque DEOPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.M.T.E., SAS - ACTICENTRE – CENTRE DE GROS, RUE DES FAMARDS - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 326952264
D.M.T.E. - ACTICENTRE – CENTRE DE GROS, RUE DES FAMARDS - 59810 - LESQUIN - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2224944 - Publication au BOPI 2002-07-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Inscription le 20 mai 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°371113 - Publication au BOPI 2003-05-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 2 mai 2006 - Changement de nature juridique n°432825 - Publication au BOPI 2006-05-02
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2492516 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-02-17
Inscription le 7 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°591894 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Machines à filtrer.Matières filtrantes à substance minérale composée de polyphosphates alimentaires.Entretien et réparation des produits pré-cités
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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