Présentation de la marque TS. TOP SANTE MATERIEL MEDICAL
Déposée le 13 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) D.M.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TS. TOP SANTE MATERIEL MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.M.S domicilié(e) ZA de la TOUQUES, 14800 ST ARNOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 429 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DMS PARACHARM 14 - France.
La marque TS. TOP SANTE MATERIEL MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066311.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.M.S. SA - ZA de la TOUQUES, 14800 ST ARNOULT - France - SIREN 344429360
DMS PARACHARM 14 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et d'hygiène à usage médical ; substances diététiques et nutritionnelles à usage médical ; matériel pour pansement ; ; produits de désinfection et de stérilisation. Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, articles d'orthopédie, matériel de suture, matériel médical. Soins médicaux, services de maintien à domicile et d'hospitalisation à domicile, maison de repos et de convalescence. Ces services étant fournis sous contrôle médical. Location de matériel médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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