Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNOVILLE
D.M.S. (DCA - MORY - SHIPP)

Numéro de dépôt :
3059189
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2010
BERNOVILLE de D.M.S. (DCA - MORY - SHIPP

Présentation de la marque BERNOVILLE

Déposée le 16 octobre 2000 par la société D.M.S. (DCA - MORY - SHIPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERNOVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société D.M.S. (DCA - MORY - SHIPP domicilié(e) Société en nom collectif, 3ème Avenue du Port Fluvial - BP 55, 59004 Lille Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 503 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.M.S - France.

La marque BERNOVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNOVILLE est expirée depuis le 16 octobre 2010.


D.M.S. (DCA - MORY - SHIPP) - Société en nom collectif, 3ème Avenue du Port Fluvial - BP 55, 59004 Lille Cédex - France - SIREN 457503837


D.M.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) lubrifiants, compositions à lier la poussière Compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et méches.