Déposée le 13 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAPIS ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV domicilié(e) 20 Rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 155 524 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque TAPIS ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.M.L.S. TV, Société par Actions Simplifiée - 20 Rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France - SIREN 413155524
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265244 - Publication au BOPI 1998-10-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Renouvellement avec limitation n°2300083 - Publication au BOPI 2006-36
Renouvellement avec limitation le 27 octobre 2005 n°2299986 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389632 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389630 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389631 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 12 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°353744 - Publication au BOPI 2002-09-12
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591427 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-06-29
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600842 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27
Services de télécommunications.
Disque compact à mémoire morte. Agences de presse et d'information. Emissions de télévision. Presse écrite, presse radiophonique. Divertissement. Production de spectacles, production de films.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TAPIS ROUGE"
