D.M.L.S. TV, Société par Actions Simplifiée MAGNETO SERGE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
3451255
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2026
Présentation de la marque MON PLUS BEAU NOËL
Déposée le 19 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGNETO SERGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MON PLUS BEAU NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-43 du 27 octobre 2006.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV domicilié(e) 20 Rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGNETO SERGE domicilié(e) 73 Rue du Château - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque MON PLUS BEAU NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.M.L.S. TV, Société par Actions Simplifiée - 20 Rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France - SIREN 4
MAGNETO SERGE, Société à responsabilité limitée à associé unique - 73 Rue du Château - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 4
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 1 août 2016 n°2625164 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; lunettes et articles de lunetterie ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda électronique ; périphériques d'ordinateur.
Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données.
Divertissements et divertissements télévisés ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de de transmission, de distribution ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement (ces concours pouvant être radiophoniques, télévisés et sur l'Internet) ; organisation de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage).
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