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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV
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LE GRAND BAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRAND BAL
D.M.L.S. TV, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3293053
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2024
LE GRAND BAL de D.M.L.S. TV

Présentation de la marque LE GRAND BAL

Déposée le 21 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND BAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV domicilié(e) 20 Rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 155 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque LE GRAND BAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAND BAL est expirée depuis le 21 mai 2024.

D.M.L.S. TV a également déposé les autres marques suivantes : DISQUES D'OR , LA CHORALE DU SIECLE , LÀ OÙ JE T'EMMENERAI , L'ACCESS DES ARTISTES , L'ACCESS, L'EMISSION , LE PRIME DES VARIETES , QUOI DE NEUF AUJOURD'HUI , VIVE LES COMEDIES MUSICALES ! , MY TÉLÉ , LA FOLLE EMISSION


D.M.L.S. TV, Société par Actions Simplifiée - 20 Rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France - SIREN 413155524


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555538 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

Inscription le 11 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°770978 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11

Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données.