Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FOLLE EMISSION
D.M.L.S. TV Société par Actions Simplifiée
OUTIVI Société en cours de constitution

Numéro de dépôt :
3633664
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2019
LA FOLLE EMISSION de D.M.L.S. TV

Présentation de la marque LA FOLLE EMISSION

Déposée le 3 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV et la société OUTIVI Société en cours de constitution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FOLLE EMISSION »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV domicilié(e) 20 rue des Pyramides,75001 PARIS - 75001 - France et la société OUTIVI Société en cours de constitution domicilié(e) 34 rue de la Muette,78600 MAISONS-LAFITTE - 78600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOLLE EMISSION est expirée depuis le 3 mars 2019.

D.M.L.S. TV a également déposé les autres marques suivantes : DISQUES D'OR , LA CHORALE DU SIECLE , LÀ OÙ JE T'EMMENERAI , L'ACCESS DES ARTISTES , L'ACCESS, L'EMISSION , LE PRIME DES VARIETES , QUOI DE NEUF AUJOURD'HUI , VIVE LES COMEDIES MUSICALES ! , MY TÉLÉ , SEULEMENT POUR UN SOIR...


D.M.L.S. TV Société par Actions Simplifiée - 20 rue des Pyramides,75001 PARIS - 75001 - France

OUTIVI Société en cours de constitution - 34 rue de la Muette,78600 MAISONS-LAFITTE - 78600 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778503 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; lunettes et articles de lunetterie ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda électronique ; périphériques d'ordinateur.

Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données.

Divertissements et divertissements télévisés ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage).