D.M.L.S. TV Société par Actions Simplifiée 214 PRODUCTION Societe A Responsabilité Limité
Numéro de dépôt :
3626086
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
Présentation de la marque FANS CONTRE PEOPLE LE GRAND MATCH
Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV et 214 PRODUCTION Societe A Responsabilité Limité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FANS CONTRE PEOPLE LE GRAND MATCH »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV domicilié(e) 20 rue des Pyramides,75001 PARIS - 75001 - France et 214 PRODUCTION Societe A Responsabilité Limité domicilié(e) 10 avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.M.L.S. TV Société par Actions Simplifiée - 20 rue des Pyramides,75001 PARIS - 75001 - France
214 PRODUCTION Societe A Responsabilité Limité - 10 avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; lunettes et articles de lunetterie ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda électronique ; périphériques d'ordinateur.
Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données.
Divertissements et divertissements télévisés ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage).
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