(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 février 2003 par la société étrangère D&M HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210348.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2023.
D&M HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421212 - Publication au BOPI 2005-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Inscription le 15 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537855 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-15
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516833 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19