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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.M.D. FRANCE
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LE SANS PAREIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SANS PAREIL
D.M.D. FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1545842
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque LE SANS PAREIL

Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) D.M.D. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SANS PAREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.M.D. FRANCE domicilié(e) Rue Jacquard, Zone Industrielle, 69730 GENAY (dossier no 2138281) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 633 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2138281) - France.

La marque LE SANS PAREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SANS PAREIL est expirée depuis le 3 août 2009.

D.M.D. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DMD FRANCE , DM L'IDEAL


D.M.D. FRANCE (Société Anonyme) - Rue Jacquard, Zone Industrielle, 69730 GENAY (dossier no 2138281) - France - SIREN 314633454


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2138281) - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 1999 n°2138281 - Publication au BOPI 1999-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179984 - Publication au BOPI 1995-01-09

Vêtements, notamment vêtements professionels, vêtements de travail