Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) D.M.D. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DMD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.M.D. FRANCE domicilié(e) 150 rue Jacquard, Z.I. Lyon Nord, 69730 GENAY (dossier no 2185645) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 633 454 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2185645) - France.
La marque DMD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.M.D. FRANCE (Société Anonyme) - 150 rue Jacquard, Z.I. Lyon Nord, 69730 GENAY (dossier no 2185645) - France - SIREN 314633454
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2185645) - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2185645 - Publication au BOPI 2000-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Vêtements, notamment vêtements professionnels, blouses, vêtements de travail, vêtements de travail adaptés et personnalisés, vêtements hospitaliers.Vêtements pour la protection contre le feu; vêtements de protection contre les accidents
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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