Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANDYA
D M C S.p.A., (société italienne)

Numéro de dépôt :
1206427
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2012
SANDYA de D M C S.p.A

Présentation de la marque SANDYA

Déposée le 10 juin 1982 par D M C S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANDYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est D M C S.p.A., (société italienne) domicilié(e) Piazza Giovanni XXIII I-40060 TOSCANELLA DI DOZZA, BOLOGNE,ITALIE (dossier no 2222396) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2222396) - 75441 - France.

La marque SANDYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANDYA est expirée depuis le 10 juin 2012.


D M C S.p.A., (société italienne) - Piazza Giovanni XXIII I-40060 TOSCANELLA DI DOZZA, BOLOGNE,ITALIE (dossier no 2222396) - Italie


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2222396) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2222396 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation n°2005833 - Publication au BOPI 1992-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 2 juin 1992 - Transmission de propriété n°63553 - Publication au BOPI 1992-06-02

Machines, machines-outils et similaires, machines à bois.