Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A R M A V O I L E S
D.M.A. ARMATURES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1443682
Date de dépôt :
06/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1998

Présentation de la marque A R M A V O I L E S

Déposée le 6 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) D.M.A. ARMATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A R M A V O I L E S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.M.A. ARMATURES domicilié(e) Rue du Général de Gaulle, 28190 SAINT-GEORGES-SUR-EURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque A R M A V O I L E S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A R M A V O I L E S est expirée depuis le 6 janvier 1998.

D.M.A. ARMATURES a également déposé les autres marques suivantes : ARMATURES EXPRESS , SAT ARMEL , DMA ARMATURES


D.M.A. ARMATURES (Société Anonyme) - Rue du Général de Gaulle, 28190 SAINT-GEORGES-SUR-EURE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Armatures métalliques pour la construction; câbles et fils métalliques non électriques.