Déposée le 5 octobre 1993 par D LINE INTERNATIONAL AS (société danoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est D LINE INTERNATIONAL AS (société danoise) domicilié(e) Carl Jacobsensvej 28, Valby,1790 COPENHAGUE V,DANEMARK (dossier no 2246913) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2246913) - 75441 - France.
La marque D LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D LINE est expirée depuis le 23 juillet 2013.
D LINE INTERNATIONAL AS (société danoise) - Carl Jacobsensvej 28, Valby,1790 COPENHAGUE V,DANEMARK (dossier no 2246913) - Danemark
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2246913) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2003 n°2246913 - Publication au BOPI 2003-07-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Matériaux de construction métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir: pièces constitutives de portes, de fenêtres et de mobilier, cloisons et unités de construction en métal ou fabriqués principalement en métal; métaux communs ouvrés et mi-ouvrés et leurs alliages.Accessoires et équipements pour les salles de bain, à savoir: porte-serviettes, barres et patères pour les serviettes, poignées pour les serviettes, porte-savons, distributeurs de savon, supports de brosses à dents, supports de verres, supports pour cendriers, supports d'agères
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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