Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMODE
D LABS, SARL

Numéro de dépôt :
4213633
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
SMODE de D LABS

Présentation de la marque SMODE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D LABS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D LABS domicilié(e) 9 Ter Rue Auguste Barbier - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 107 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D LABS, Mlle Emilie Chabert domicilié(e) 9 Ter Rue Auguste Barbier - 75011 - Paris - France.

La marque SMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMODE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

D LABS a également déposé les autres marques suivantes : SMODE STUDIO , SMODE TECH


D LABS, SARL - 9 Ter Rue Auguste Barbier - 75011 - Paris - France - SIREN 495107575


D LABS, Mlle Emilie Chabert - 9 Ter Rue Auguste Barbier - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 13 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797894 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).