SMODE
Présentation de la marque SMODE
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D LABS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMODE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.
D LABS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Inscription le 13 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797894 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13