Déposée le 30 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.L PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAHITI LE PAYS DU MONOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.L PRODUCTS domicilié(e) 2/4 rue Chaintron,92542 MONTROUGE (dossier no 2240411) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 803 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2240411) - 69006 - France.
La marque TAHITI LE PAYS DU MONOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAHITI LE PAYS DU MONOI est expirée depuis le 30 avril 2013.
D.L PRODUCTS, Société par actions simplifiée - 2/4 rue Chaintron,92542 MONTROUGE (dossier no 2240411) - 92542 - France - SIREN 971803143
Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2240411) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2240411 - Publication au BOPI 2003-03-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 25 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252112 - Publication au BOPI 1998-03-25
Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination n°249976 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367642 - Publication au BOPI 2003-03-27
Inscription le 27 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367643 - Publication au BOPI 2003-03-27
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249975 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 29 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384100 - Publication au BOPI 2003-12-29
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Parfumerie, dentifrices.Savons, cosmétiques, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, tous ces produits bénéficiant de l'AOC MONOI DE TAHITI. produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical. joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. épices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TAHITI LE PAYS DU MONOI"
