Déposée le 6 décembre 2004 par D.L.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DLM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est D.L.M. domicilié(e) 155, rue Eugène Freyssinet, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe TEISSONNIERE D.L.M. domicilié(e) 155, rue Eugène Freyssinet, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France.
La marque DLM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328921.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DLM est expirée depuis le 6 décembre 2014.
D.L.M a également déposé les autres marques suivantes : DLM , ERGO GLISS
D.L.M. - 155, rue Eugène Freyssinet, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France
Monsieur Philippe TEISSONNIERE D.L.M. - 155, rue Eugène Freyssinet, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Mobilier à usage médical. Meubles tous genres, glaces, cadres fauteuils, sièges, literie, matelas… Tissus, couvertures de lit, de table. Tissus à usage textile, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain, rideaux, voilages …
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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