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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.L. France
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DECKLINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECKLINE
D.L. France sarl

Numéro de dépôt :
98757210
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2018

Présentation de la marque DECKLINE

Déposée le 26 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.L. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECKLINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.L. France domicilié(e) 13 rue du Grand Guignier,17290 CHAMBON (dossier no 2384199) - 17290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 149 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.L. France domicilié(e) 13 rue du Grand Guignier,17290 CHAMBON (dossier no 2384199) - 17290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECKLINE est expirée depuis le 26 octobre 2018.


D.L. France sarl - 13 rue du Grand Guignier,17290 CHAMBON (dossier no 2384199) - 17290 - France - SIREN 444149892


D.L. France - 13 rue du Grand Guignier,17290 CHAMBON (dossier no 2384199) - 17290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367721 - Publication au BOPI 2003-03-31

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2008 n°2384199 - Publication au BOPI 2008-09-12

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Produit, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : meubles en bois. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.