Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE WALL L'ECLAIRAGE NOMADE
D.L.F., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3269239
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2014
ICE WALL L\'ECLAIRAGE NOMADE de D.L.F

Présentation de la marque ICE WALL L'ECLAIRAGE NOMADE

Déposée le 22 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) D.L.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE WALL L'ECLAIRAGE NOMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.L.F domicilié(e) 171 rue Varon, BP 23,94141 ALFORVILLE CEDEX - 94141 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norbert N. GUETTA Avocat à la Cour (A.541) domicilié(e) 26, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ICE WALL L'ECLAIRAGE NOMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE WALL L'ECLAIRAGE NOMADE est expirée depuis le 22 janvier 2014.

D.L.F a également déposé les autres marques suivantes : TYREX TECHNOLOGY FOR TYRES


D.L.F., Société Anonyme - 171 rue Varon, BP 23,94141 ALFORVILLE CEDEX - 94141 - France


Norbert N. GUETTA Avocat à la Cour (A.541) - 26, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392869 - Publication au BOPI 2004-05-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), se secours (sauvetage) et d'enseignement, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.