Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. JEUX
D. JEUX Sarl

Numéro de dépôt :
94540178
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque D. JEUX

Déposée le 10 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. JEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « D. JEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. JEUX domicilié(e) 7 av. Aristide BRIAND, 38600 FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS Imm atr icu .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme DAUTZENBERG - France.

La marque D. JEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. JEUX est expirée depuis le 10 octobre 2004.


D. JEUX Sarl - 7 av. Aristide BRIAND, 38600 FONTAINE - France - SIREN Immatricu


Jérôme DAUTZENBERG - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315940 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Jeux et jouets pour enfants et adultes ; maquettes, modèles réduits. Location de jeux, jouets, livres, cassettes audio et vidéo ; Production de cassettes audio. Cartes à jouer ; photographies ; clichés ; articles pour traveaux manuels a savoir : matières de modelage, moules pour modelages, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.