Déposée le 26 avril 1999 par D. JEUDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAGAGES D'OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est D. JEUDY, domicilié(e) 9 Av. du MAIL, 35000 RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. JEUDY - France.
La marque BAGAGES D'OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGAGES D'OCEANS est expirée depuis le 26 avril 2009.
D. JEUDY - 9 Av. du MAIL, 35000 RENNES - France
D. JEUDY - France
Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318635 - Publication au BOPI 2001-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de voyage : valises, sacs de voyage, malles, sacs de voyage façon sport, vanity case, trousses. Sac dames, fillettes, hommes. - sellerie, serviettes, mallettes, cartables, trousses d'écoliers, attachés - case. Articles de bureau à l'exception des meubles, petits articles de maroquinerie. Sacs à dos, sacs à provisions, sacoches à outils vides. Sacs de campeurs, sacs de plage. Sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Colliers et articles pour animaux, y compris les habits. - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. - Vêtements, chaussures, chapelerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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