Marque expirée - Marque en non vigueur

C'EST CHOUX
d'IZARNY-GARGAS OLIVIER

Numéro de dépôt :
3434146
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2016
C\'EST CHOUX de d\'IZARNY-GARGAS OLIVIER

Présentation de la marque C'EST CHOUX

Déposée le 12 juin 2006 par d'IZARNY-GARGAS OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST CHOUX »

Le déposant est d'IZARNY-GARGAS OLIVIER domicilié(e) 9 “ LE VIEUX PUITS ”,78810 FEUCHEROLLES - 78810 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'IZARNY-GARGAS OLIVIER domicilié(e) 9 “ LE VIEUX PUITS ”,78810 FEUCHEROLLES - 78810 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST CHOUX est expirée depuis le 12 juin 2016.


d'IZARNY-GARGAS OLIVIER - 9 “ LE VIEUX PUITS ”,78810 FEUCHEROLLES - 78810 - France


d'IZARNY-GARGAS OLIVIER - 9 “ LE VIEUX PUITS ”,78810 FEUCHEROLLES - 78810 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Pâtisseries, préparations faîtes à base de céréales, glaces comestibles miel, sauces, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, services de traiteur et de restauration (alimentation), services de bars. Plats cuisinés à base de produits laitiers, viandes poissons, volailles, fruits, légumes, beurre, charcuteries, salaisons, crustacés, fromages, boissons lactées, desserts lactées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.