Déposée le 24 juin 2013 par mademoiselle d'Izarny-Gargas Anne-Claire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VAPONAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est mademoiselle d'Izarny-Gargas Anne-Claire domicilié(e) 3 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl, domicilié(e) 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France.
La marque VAPONAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPONAUTE est expirée depuis le 24 juin 2023.
d'Izarny-Gargas Anne-Claire a également déposé les autres marques suivantes : Vaponautes
Mle d'Izarny-Gargas Anne-Claire - 3 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France
Cabinet Vièl, - 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 3 décembre 2013 - Retrait partiel n°613854 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716107 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-25
Inscription le 3 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784341 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788113 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04
Inscription le 15 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798195 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques ; cigarillos électroniques, pipes électroniques. E-liquides destinés à l'usage de cigarettes ; électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; étuis pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, e-liquids.
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