Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT-CANAL DE BRIARE LE CENTENAIRE
ASSOCIATION D'INTERET TOURISTIQUE BERRY PUISAYE-AS.I.T. BERRY PUISAYE (Association régie par la Loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
96624243
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque PONT-CANAL DE BRIARE LE CENTENAIRE

Déposée le 6 mai 1996 par l'association loi 1901 D'INTERET TOURISTIQUE BERRY PUISAYE-AS.I.T. BERRY PUISAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONT-CANAL DE BRIARE LE CENTENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 D'INTERET TOURISTIQUE BERRY PUISAYE-AS.I.T. BERRY PUISAYE domicilié(e) 1, Place Charles de Gaulle, 45250 BRIARE-LE-CANAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque PONT-CANAL DE BRIARE LE CENTENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT-CANAL DE BRIARE LE CENTENAIRE est expirée depuis le 6 mai 2006.


ASSOCIATION D'INTERET TOURISTIQUE BERRY PUISAYE-AS.I.T. BERRY PUISAYE (Association régie par la Loi du 1er juillet 1901) - 1, Place Charles de Gaulle, 45250 BRIARE-LE-CANAL - France


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir billets (tickets); écriteaux en papier et carton; enseignes en papier ou en carton; jetons de contrôle; boîtes en papier; cartonnages; porte-affiches en papier et en carton; enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; tubes en carton; affiches; cartes postales, cartes de souhaits; décalcomanies; dessins; images; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; stencils; produits de l'imprimerie; livres, revues, périodiques; journaux, publications, prospectus; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placements; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Distribution de journaux, réservation de places pour les voyages et les spectacles, services de transport, transport de voyageurs, agences de voyages et de tourisme, location de véhicules (terrestres), location de bateaux, location de chevaux, visites touristiques, organisation d'excursions, de croisières, de voyages, services de navigation, actionnement des portes d'écluses, transport fluvial, transport en chaland. Education, formation et divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, revues, journaux; édition musicale; abonnements de journaux; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication; production de spectacles, de films; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration, hôtellerie;services juridiques; recherche scientifique et industrielle; accompagnement en société; agences matrimoniales; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires; imprimerie; programmation pour ordinateurs; production et édition de logiciels ou applications multimédias; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporters; filmage de bandes vidéo; gestion de lieux d'exposition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.