Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAS DE PEYROUGIER
SARL D'Intérêt Collectif Agricole S.I.C.A.

Numéro de dépôt :
1095216
Date de dépôt :
05/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Brignoles

Présentation de la marque LES MAS DE PEYROUGIER

Déposée le 5 septembre 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Intérêt Collectif Agricole S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Brignoles), la marque française « LES MAS DE PEYROUGIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Intérêt Collectif Agricole S.I.C.A domicilié(e) "LES PRODUCTEURS" Domaine de Nestuby - 83850 COTIGNAC - France.

La marque LES MAS DE PEYROUGIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES MAS DE PEYROUGIER est expirée depuis le 5 septembre 1988.

D'Intérêt Collectif Agricole S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LOU GARAGOU , BOURRASQUE , PICAREL


SARL D'Intérêt Collectif Agricole S.I.C.A. - "LES PRODUCTEURS" Domaine de Nestuby - 83850 COTIGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Vins rouges, rosés et blancs