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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Interêt Collectif Agricole S.I.C.A
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BOURRASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURRASQUE
SARL d'Interêt Collectif Agricole S.I.C.A.

Numéro de dépôt :
1034026
Date de dépôt :
10/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Brignoles

Présentation de la marque BOURRASQUE

Déposée le 10 novembre 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Interêt Collectif Agricole S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Brignoles), la marque française « BOURRASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Interêt Collectif Agricole S.I.C.A domicilié(e) "LES PRODUCTEURS, dont le siège social est à COTIGNAC (Var) Domaine de Nestuby. - France.

La marque BOURRASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BOURRASQUE est expirée depuis le 10 novembre 1987.

d'Interêt Collectif Agricole S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LES MAS DE PEYROUGIER , LOU GARAGOU , PICAREL


SARL d'Interêt Collectif Agricole S.I.C.A. - "LES PRODUCTEURS, dont le siège social est à COTIGNAC (Var) Domaine de Nestuby. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Vins rouges, rosés et blancs.