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Marques déposées par D-ICE ENGINEERING
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D D-ICE ENGINEERING
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D D-ICE ENGINEERING
D-ICE ENGINEERING

Numéro de dépôt :
4444136
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
D D-ICE ENGINEERING de D-ICE ENGINEERING

Présentation de la marque D D-ICE ENGINEERING

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par D-ICE ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D D-ICE ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est D-ICE ENGINEERING domicilié(e) 1 rue de la Noë - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LANGLAIS, Monsieur Pierre LANGLAIS domicilié(e) 33 RUE de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

La marque D D-ICE ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D D-ICE ENGINEERING arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

D-ICE ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : OCEANICS


D-ICE ENGINEERING - 1 rue de la Noë - 44300 - NANTES - France


SELARL LANGLAIS, Monsieur Pierre LANGLAIS - 33 RUE de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745438 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; à l'exception des logiciels utilisés dans le domaine de l'automobile, des assurances dans le domaine de l'automobile et de la gestion de sinistres dans le domaine de l'automobile ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; à l’exception des services relatifs aux logiciels, programmes d’ordinateur, développement de logiciels et plus généralement de tous les services informatiques dans le domaine de l’automobile, des assurances dans le domaine de l’automobile et de la gestion de sinistres dans le domaine de l’automobile.