Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCLOWEEN'S
D.I.V.A. SARL

Numéro de dépôt :
99797595
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque MCLOWEEN'S

Déposée le 16 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.I.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MCLOWEEN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.I.V.A domicilié(e) 74, rue Joseph de Monstre, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT INDEPENDANT ASSOCIATION ARTISTIQUE - France.

La marque MCLOWEEN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCLOWEEN'S est expirée depuis le 16 juin 2009.

D.I.V.A a également déposé les autres marques suivantes : N.E.O. Never Ever Outdated , MCLOWEEN'S , C'FRAIS


D.I.V.A. SARL - 74, rue Joseph de Monstre, 75018 PARIS - France


DEPARTEMENT INDEPENDANT ASSOCIATION ARTISTIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Boissons alcooliques à l'exception des bières et des whiskies, whisky écossais. Sandwichs, hamburgers, glaces à rafraîchir et comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.