Déposée le 27 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.I.R.A.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ROOM CORRECTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.I.R.A.C domicilié(e) Les Lonnes,26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX - 26130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 768 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FAYOL, VAILLER & Associés Société d'avocats domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX - 26006 - France.
La marque ROOM CORRECTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.I.R.A.C SARL - Les Lonnes,26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX - 26130 - France - SIREN 432768653
SCP FAYOL, VAILLER & Associés Société d'avocats - 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX - 26006 - France
Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431799 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Processeurs de traitement de signal audio-vidéo, processeurs multi-canaux, processeurs numériques, amplificateurs numériques, lecteur de CD, lecteurs de DVD vidéo et audio, équipements audio et vidéo professionnels, périphériques d'ordinateur, enceintes acoustiques, équipements analogiques et numériques pour l'audio et la vidéo, câbles numériques, câbles analogiques, câbles secteur, câbles vidéo programmes informatiques.
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