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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M LA CAVE DES PERES
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MONT SAINT AUBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONT SAINT AUBERT
D.I.F.C.O.M LA CAVE DES PERES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93483538
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2023

Présentation de la marque MONT SAINT AUBERT

Déposée le 9 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M LA CAVE DES PERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT SAINT AUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M LA CAVE DES PERES domicilié(e) 16 RUE DU DOCTEUR ROUX - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES domicilié(e) 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque MONT SAINT AUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONT SAINT AUBERT est expirée depuis le 9 septembre 2023.

D.I.F.C.O.M LA CAVE DES PERES a également déposé les autres marques suivantes : EL LOCO , MASTIFF , DUC D'HAVRE , BIERE DU CORBEAU , LA CERVOISE DES ANCETRES , DOCK'S BEER , ABBAYE DES DUNES , Oh la Bio! , TRIPLE MATOU , RODNEY


D.I.F.C.O.M LA CAVE DES PERES, SOCIETE ANONYME - 16 RUE DU DOCTEUR ROUX - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 316591999


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2003 n°2247798 - Publication au BOPI 2003-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534920 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Inscription le 23 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720849 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-03-23

Inscription le 12 mars 2019 - Concession de licence n°751103 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

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