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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES
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LA CERVOISE DES ANCETRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CERVOISE DES ANCETRES
D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4330458
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2027
LA CERVOISE DES ANCETRES de D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES

Présentation de la marque LA CERVOISE DES ANCETRES

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CERVOISE DES ANCETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES domicilié(e) 16 Rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Christelle VEREZ domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque LA CERVOISE DES ANCETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CERVOISE DES ANCETRES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.

D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES a également déposé les autres marques suivantes : EL LOCO , MASTIFF , DUC D'HAVRE , BIERE DU CORBEAU , LA CERVOISE DES ANCETRES , DOCK'S BEER , ABBAYE DES DUNES , Oh la Bio! , TRIPLE MATOU , RODNEY


D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES, Société anonyme - 16 Rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 316591999


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Christelle VEREZ - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 23 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720849 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-03-23

Inscription le 12 mars 2019 - Concession de licence n°751103 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades, nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.